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1 - multicomptes

-Les multicomptes sont interdits.

1.1 – Liens hypertextes avec des sites tiers

FrutiZone n’exerce aucun contrôle quant au contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre le Site et un site tiers ne signifie pas que FrutiZone assure une quelconque garantie ou responsabilité quant à son contenu ou l’usage qui peut en être fait.

1.2 – Disponibilité du Site

Le Site est accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. FrutiZone ne saurait être tenue responsable de dommages, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site.

2.0 –Forum et Tchat

Forum et tchat modéré a posteriori Ce forum est modéré a posteriori, les messages que vous postez sont directement publiés sans aucun contrôle préalable. Il est de votre responsabilité de veiller à ce que vos contributions ne portent pas préjudice à autrui et soient conforment à la réglementation en vigueur. Les organisateurs du forum et les modérateurs se réservent le droit de retirer toute contribution qu’ils estimeraient déplacée, inappropriée, contraire aux lois et règlements, à cette charte d’utilisation ou susceptible de porter préjudice directement ou non à des tiers. Les messages qui ne sont pas en relation avec les thèmes de discussion ou avec l’objet du forum peuvent être supprimés sans préavis par les modérateurs. Seront aussi supprimées, sans préjudice d'éventuelles poursuites disciplinaires ou judiciaires, les contributions qui : 1. incitent à la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, à la haine, à la violence, au racisme ou au révisionnisme 2. incitent à la commission de délits 3. sont contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs, 4. font l’apologie des crimes ou délits et particulièrement du meurtre, viol, des crimes de guerre et crimes contre l'humanité, 5. ont un caractère injurieux, diffamatoire, insultant ou grossier 6. portent manifestement atteinte aux droits d’autrui et particulièrement ceux qui portent atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui, 7. sont liés à un intérêt manifestement commercial ou ont un but promotionnel sans objet avec le forum. L’utilisation d’un pseudonyme ne rend pas anonyme, conformément à la législation les prestataires techniques sont tenus de conserver et de déférer à l’autorité judiciaire les informations de connexions (log, IP, date/heure) permettant la poursuite de l’auteur d’une infraction. Toutes les informations nécessaires seront donc conservées pour la durée légale prévue. Elles seront détruites au terme du délai légal de conservation. Les organisateurs du forum se réservent le droit d’exclure du forum, de façon temporaire ou définitive, toute personne dont les contributions sont en contradiction avec les règles mentionnées dans le présent document. Les organisateurs pourront transmettre aux autorités de police ou de justice toutes les pièces ou documents postés sur le forum s’ils estiment de leur devoir d’informer les autorités compétentes ou que la législation leur en fait obligation.

3.0 – Achat dans la boutique

l'achat de kikooz, la monaie du site, est irrévocable, aucun remboursement ne sera effectué. un bannissement définitif entraine donc une perte de tous les kikooz.
Une fermeture du site entrainera donc la perte de son compte et donc des achats effectués sans remboursement possible.
Aucune raison ne peut amener à un remboursement de n'importe quelle nature.

4.0 – Modification et intrusion du système d'information

Il est interdit de modifier le code source de l'ensemble du site. il est interdit de s'introduire dans l'ensemble du système d'information de frutizone. il est interdit d'altérer la base de donnée. Toute attaque informatique est interdite.

5.0 – Acceptation des conditions d’utilisation

La personne reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation et de modération définies dans la présente charte, au moment de sa connexion au Site et déclare expressément les accepter sans réserve.

6.0 – Sanctions

Le manquement aux règles et mesures de sécurité de la présente charte est susceptible d'engager la responsabilité de l'utilisateur et d'entraîner à son encontre des avertissements, des limitations ou suspensions d'utiliser tout ou partie du système d'information et de communication.